« Il n’est pas fréquent de m’adresser à vous ainsi. Pourtant, je crois important et utile de le faire. Sans doute, certains d’entre vous réfléchissent à l’avenir et souhaitent transmettre en pleine confiance leurs biens à une cause qui leur est chère.
En tant que congrégation religieuse reconnue, la Compagnie de Jésus a la capacité d’accueillir toutes les formes de votre générosité : dons, legs, donations et assurances-vie.
Léguer, c’est choisir de faire un pas de plus avec nous. C’est une décision importante, qui nécessite d’agir avec discernement.
Merci de votre soutien qui vous associe à notre mission. Avec vous l’aventure jésuite continue. »
P. François Boëdec sj, ancien Provincial d’Europe Occidentale Francophone
Soutenir la Compagnie de Jésus en prévoyant un legs
Le P. Bruno Régent sj est référent Legs pour la Compagnie de Jésus et ses Œuvres. Il explique comment le soutien à la Compagnie par un don ou un legs – une grande marque de grande confiance – permet d’œuvrer dans la durée avec les jésuites et leurs amis.
« Je rencontre régulièrement des personnes qui souhaitent réfléchir sereinement à la possibilité de transmettre durablement leur patrimoine en faveur des Œuvres des jésuites, car la Compagnie de Jésus est habilitée à recevoir toutes les formes de votre générosité : dons, legs, donations, assurances-vie…
C’est la raison pour laquelle nous organisons régulièrement, à Paris, des temps de rencontre sur cette question. » > Lire la suite
Les legs ; partager dans le temps
Définition : le legs est la disposition par laquelle vous transmettez tout ou partie de votre héritage par un testament.
Vous pouvez modifier vos intentions à tout moment. Vous restez propriétaire et disposez librement de vos biens toute votre vie. Le testament ne prend effet qu’à votre décès, et vous vous assurez ainsi qu’ensuite, votre patrimoine continuera de créer des fruits pour faire le bien.
La part de votre patrimoine dont vous disposez librement, conformément à la loi, appelée quotité disponible, dépend de votre situation personnelle. Votre notaire peut vous aider à déterminer la réserve obligatoire pour votre famille. Si vous n’avez pas de notaire, nous pouvons vous en indiquer.
L’assurance-vie ; partager les fruits
Définition :L’assurance-vie est un contrat souscrit auprès d’un organisme bancaire ou d’assurance. Vous placez un montant financier, en un ou plusieurs versements, qui fructifie. Vous désignez un ou plusieurs bénéficiaires du capital et des intérêts restants à votre décès.
Cela ne nécessite pas la rédaction d’un testament, mais d’une clause bénéficiaire.
Vous pouvez tout à fait modifier les bénéficiaires. Nous vous conseillons de bien renseigner le nom et l’adresse du bénéficiaire et de nous avertir également.
Vous disposez librement de votre fortune pendant votre vie, tandis que le moment venu, votre assureur nous rétrocède les fonds restant disponibles.
Si vous nous désignez comme bénéficiaire, notre statut juridique permet que cette transmission soit exonérée de droit de succession.
La donation ; partager dès maintenant
Définition : la donation est un acte par lequel vous transmettez de votre vivant certains de vos biens immobiliers (maisons, appartements, terrains…) ou mobiliers (meubles, véhicules, tableaux, …).
Si vous possédez des biens dont vous n’avez plus l’usage, comme une résidence secondaire par exemple, vous pouvez faire le choix de vous en séparer pour soutenir dès à présent nos missions.
Une donation constitue un geste fort, car elle est irrévocable. Pour un bien immobilier, elle nécessite un acte notarié. Comme pour les legs, il faut se limiter à la quotité disponible. Les donations en notre faveur sont exonérées de droit. Selon la loi, les donations doivent faire l’objet d’une acception écrite formelle de notre part.
Le mandat de protection future
Définition : le mandat de protection future est un acte notarié par lequel vous organisez à l’avance votre protection, que ce soit de votre personne, de vos biens ou les deux, dans l’éventualité où vous ne seriez plus en capacité de gérer seul vos affaires. Vous désignez à l’avance une personne de confiance (le mandataire) qui accomplira en votre nom les actes ordinaires de votre gestion. Ce mandat prend effet lorsqu’un médecin agréé constate que le mandant (vous) ne peut plus pourvoir seul à ses intérêts. Ce mandat évite que ce soit le juge des tutelles qui nomme un tuteur – que vous ne connaissez pas – qui gèrera vos biens jusqu’à votre décès.
Si vous souhaitez que la Compagnie de Jésus vous accompagne dans cette hypothèse, vous pouvez nous en parler pour que nous vous aidions à identifier le mandataire qui vous convient, dans le cadre du mandat de protection future.
Demande d’informations
Si vous souhaitez réfléchir sereinement à la possibilité de transmettre des biens à la Compagnie de Jésus, vous pouvez consulter notre brochure dédiée ici ou nous demander de vous l’envoyer à l’adresse postale de votre choix au format papier par une simple demande à legs [at] jesuites.com ou au 06 20 74 43 96.
Si vous préférez que le P. Bruno Régent sj, référent Legs de la Compagnie de Jésus EOF et ses Œuvres, entre en contact avec vous, précisez-nous les horaires et le numéro de téléphone pour vous appeler de la manière la plus confortable pour vous à legs [at] jesuites.com ou au 06 20 74 43 96.
Un cycle de réunions d’informations gratuites et confidentielles sur le sujet des libéralités, moments de partage et de discernement, est co-animé par le P. Bruno Régent sj, référent Legs pour les œuvres jésuites, et la notaire spécialiste Maître Pauline Malaplate. Les prochaines dates de ces réunions à 16h30 à la Maison provinciale à Paris et en visioconférence sont : le 13 novembre 2024, le 12 mars 2025 et le 27 juin 2025.
> Consulter le Guide des libéralités 2018 réalisé par France Générosités et le Conseil Supérieur du Notariat. C’est un ouvrage juridique complet et pratique sur la philanthropie et détaillant tous les outils juridiques mis à la disposition des donateurs pour donner, léguer et transmettre au monde associatif, porteur de projets d’intérêt général. Consulter le Guide des libéralités 2018
